J.O. 21 du 25 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01862
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Arrêté du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
NOR : AGRP0302568A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu les arrêtés du 17 mars 2003 et du 9 juillet 2003 portant modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 1
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 25/01/2004 page 1862 à 1863
Article 2
Sont radiées du Catalogue officiel des espéces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Adret, Alicante, Cadyx, Cigale, Cougar, Diego, Emeraude, Mars, Mascotte, Meteor, Nickel, Noriz, Riant, Yang.
Chicorée industrielle : Hicor.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 3
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Kronos, Rosaly, Sesam, Winner.Article 4
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé, pour la variété de betterave Starmon :
Pour la variété Starmon, dans la colonne « Espèce », au lieu de : « Betterave fourragère monogerme triploïde », lire : « Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie ».Article 5
Est rectifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :
Au lieu de :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Kyros.
Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Bolide, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Latine, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »,
Lire :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Active, Alligator, Almera, Amazone, Amidor, Anik, Antais, Apogée, Aramis, Athos, Auris, Bahia, Barrage, Boreale, Capricorne, Class, Clip, Clovis, Conto, Cordoba, Cosmos, Diam, Etendard, First, Fleuron, Galaxy, Galion, Geode, Gipsy, Hilma, Hoggar, Icare, Image, Inova, Inox, Kostau, Ludo, Metro, Modena, Next, Odyssee, Oracle, Perfo, Reper, Safrane, Saphir, Scoop, Sensas, Silver, Slalom, Sprint, Standing, Storia, Success, Super, Symphonie, Texane, Ulysse, Uranus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006. »Article 6
Est modifié comme suit l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé :
Au lieu de :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Alberta, Amira, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »,
Lire :
« Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Alberta, Content, Cremona, Escort, Kredo, Kyi, Liliana, Rocket, Vitara. »Article 7
Est rectifié comme suit l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, pour la variété de betterave Orvanta :
Au lieu de : « Orvanta », lire : « Orventa ».Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 décembre 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère